Par Pierre de Boucherville  pdeb@ddpqc.ca

 

Plusieurs pensent que consulter un avocat est encore plus douloureux que…consulter un dentiste. Ont-ils raison ou se trompent-ils?

Je crois que la bonne réponse dépend du moment choisi pour consulter un avocat. Après qu’on ait reçu une mise en demeure ou une action en dommages réclamant un million de dollars? Oui, il y a des chances que ça puisse faire mal.

Mais si la consultation a lieu avant d’avoir des problèmes? Cette consultation risque fort bien de ne pas s’avérer très douloureuse, et elle devrait prévenir bien des problèmes.

Consulter un avocat, c’est un peu comme souscrire une assurance: le bon moment de le faire est avant d’avoir des problèmes. Tout comme le prix d’une police d’assurance procure une protection contre des problèmes représentant un fort multiple du prix payé, les services d’un avocat permettent de minimiser les risques de situations litigieuses aux impacts très coûteux.

N’oubliez jamais qu’un litige ordinaire peut prendre de trois à quatre ans (et souvent plus) avant de connaître un dénouement; qu’il peut coûter aisément de 50 000$ à 100 000$ à chaque partie, que vous devrez personnellement y consacrer de nombreuses heures qui ne seront pas consacrées à votre pratique, et que, quoique vous en pensiez, vos chances de gagner sont de 50% tout au mieux, selon les éléments de preuve disponibles, la décision du juge, etc. Et, qu’au bout du compte, si vous gagnez, il faut faire exécuter le jugement : la partie contre laquelle vous l’obtiendrez sera-t-elle encore solvable?

Quels sont donc les problèmes auxquels un dentiste peut s’exposer ?

Il existe plusieurs sources de problèmes potentiels. Les deux plus fréquentes sont: vos employés et votre locateur.

Vos employés

Vos employés peuvent décider qu’ils sont mal traités et donc qu’ils veulent déposer une plainte aux normes du travail. Pire encore, ils peuvent décider d’aller travailler pour un concurrent en apportant avec eux une copie de la liste de vos patients…et peut-être même un ou une autre employé(e)!

L’insatisfaction des employés peut être diminuée et même parfois prévenue par un contrat de travail détaillé, qui répond à leurs interrogations et les sécurise dans leur emploi. Des clauses de non-concurrence et de non-sollicitation détaillées refroidiront les ardeurs des mutins qui songeraient à quitter le navire en encourageant leurs collègues à les suivre!

Votre locateur

Le propriétaire de l’immeuble au sein duquel votre cabinet dentaire est situé n’est pas votre ami.

La plupart des propriétaires d’immeubles proposent des baux à leurs locataires, dans l’espoir, malheureusement souvent récompensé, que ces derniers les signeront à l’aveugle, c’est-à-dire sans consulter un avocat qui leur indiquerait les nombreux pièges inclus dans le contrat proposé.

Un bail commercial est un champ de mine : sans guide pour vous y retrouver, vous risquez fort de mettre les pieds sur une mauvaise surprise!

Le bail commercial ordinaire a été rédigé par un avocat, au seul bénéfice de son client, le locateur de l’immeuble. Le but de ce contrat est de soustraire un maximum d’argent et de conditions favorables de celui qui le signera, soit vous, le locataire!

Évitez les mauvaises surprises : devoir déménager un cabinet dentaire entraîne des coûts souvent supérieurs à 100 000$. Un tel déménagement peut résulter d’une clause de renouvellement de bail rédigée uniquement en faveur du locateur, qui peut décider unilatéralement de reprendre votre local à certaines conditions…

Des employés satisfaits, fidélisés par un contrat d’emploi qui démontre que vous les respectez, et un bail bien négocié, duquel les clauses déraisonnables ont été retirées suite à des négociations d’égal à égal, représentent des éléments de grande importance pour l’établissement de la valeur d’un cabinet dentaire. Ne les négligez pas.

Que vous songiez ou non à vendre votre clinique dentaire dans les prochaines années, ou que vous comptiez pratiquer encore vingt ans au sein de la même équipe, la paix d’esprit, la stabilité, la minimisation des risques, la productivité améliorée et la valeur ajoutée que vous procurera le fait de prévenir activement des problèmes potentiels représenteront un rendement sur un investissement très important.

Songez au coût réel de trouver et de former un seul employé jusqu’à ce qu’il atteigne le degré de productivité optimal que vous recherchez : il s’agit de dizaines de milliers de dollars, et de beaucoup de temps consacré. Pensez à la valeur d’un bail: il s’agit d’un contrat par lequel vous (ou votre société) s’engage à payer un loyer mensuel de quelques milliers de dollars pendant 5, 10, même 20 ans! Il s’agit donc d’une obligation totale représentant une somme de plusieurs centaines de milliers de dollars!

Protéger ces actifs importants de manière stratégique est vital pour votre pratique. Mettez-y les efforts que vous jugerez nécessaires.